Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs de ce site les informations suivantes :
Informations légales :
Propriétaire du site : Association AG2S
Coordonnées : Tour ENGIE 1 Place Samuel Champlain Case Courrier 3155 92400 Courbevoie
Directeur de la Publication : Philippe Bourguignon, Président
Rédacteur en Chef : Raymond Bastien, Vice-Président
Webmaster : Laurent Carles, BSA Group
Conception site : BSA Group
Hébergement site : o2switch Sarl – 222 – 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
CMS et Thème : Propulsé par WordPress et Thème proposé par Themegrill
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site sont invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, l’association AG2S s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, l’association AG2S ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Le site est mis à jour régulièrement par le propriétaire. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
L’association AG2S se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.
Description des services fournis :
Le site a pour objet de fournir des informations concernant l’association AG2S.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Crédits et Propriété intellectuelle :
Sauf mention contraire, les noms, produits, modèles, logos, titres, texte, images, fichiers audio et vidéo figurant sur ce blog sont les marques de fabrique, les marques de service, les dénominations commerciales et la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.
Limites de responsabilité :
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L’utilisateur du site s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.
L’utilisateur dégage la responsabilité de l’association AG2S pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément l’association AG2S de toute responsabilité vis à vis de tiers.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Publications Légales :
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